Taxis, paiement des droits de stationnement : titres de recettes, correspondance (1909-1939) ; circulation et fixation du tarif : arrêtés municipaux, délibérations du conseil municipal, listes, livret de cocher vierge, correspondance (1919-1930) ; fixation du tarif des courses : arrêté municipal, délibération du conseil municipal, notes, correspondance (1921-1928) ; circulation et réglementation : arrêté municipal, délibérations du conseil municipal, compte rendu de réunion, règlement, rapports, pétitions, notes, correspondance (1921-1934).

Aide à la recherche

1J - Police locale

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1J1 - 1J302

Date

1770-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,5 ml

302 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/01/2006

Dernier ajout le 12/09/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1J283 - 1J293

Date

1796-1954

Cote/Cotes extrêmes

1J291

Date

1909-1939