216W_GB : Dossiers relatifs aux différentes zones d'aménagement de Besançon et aux subventions versées par la CAGB pour des projets de développement économique.

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Cote/Cotes extrêmes

216W_GB

Date

1996-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,60 ml, 36 article(s)

Origine

CAGB_Direction de l'Economie de l'Emploi et de l'Enseignement supérieur

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/01/2020

Présentation du contenu

Dossiers relatifs aux ZAC de Besançon et à TEMIS, dossiers de subventions octroyées par la CAGB pour des projets de développement économique, dossiers de marchés à procédure adaptée.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

216W_GB11-216W_GB14

Date

1996-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

216W_GB11-216W_GB12

Date

1996-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Serre-les-Sapins, dossier de création (1996) ; dossier de réalisation (1997). Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Dannemarie-Chemaudin, dossier de création (1996) ; dossier de réalisation (1997). Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Echange, dossier de création (1996) ; dossier de réalisation (1997).

Cote/Cotes extrêmes

216W_GB12

Date

1996-1997

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable