Fonds général (Ms 1 à 507)

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 1 à 507

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Bibliothèque municipale de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

Ms 319 à 339

Ms 334-335 - « Remarques et décisions sur la Coutume du comté de Bourgogne », par le premier président Jean-Ferdinand Jobelot. — Deux volumes

Cote/Cotes extrêmes

Ms 334-335

Date

Milieu du XVIIIe siècle

Langue des unités documentaires

latin

Type de présentation matérielle et importance matérielle

Pages 1 à 620 et 621 à 1171 (écrites)

Dimensions et unité de dimensions

384 × 245 mm

Notes sur la zone de la description matérielle

Papier

Notes sur le contenu

Début (page 1) : « Coutume : Generalia de consuetudine. Si la coutume délaisse d'être coutume quand elle est rédigée par écrit... » — Fin (page 1171) : « ...N. 11. Quomodo dominus cogitur bona manusmortuae vendere, an ex tali venditione debeantur laudimia ? Vid. Tondut. ubi sup. 5, cap. 46, n. 9. »

C'est à peu près le même texte que celui qui figure sous le no précédent.

Notes sur l'exemplaire en main

Reliure en carton couvert de basane, contemporaine de cette copie