Relations avec l'exploitant de l'aérodrome de Besançon la Vèze puis le syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze (siège et secrétariat à la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs) : délibérations du conseil municipal (1974-1989), correspondance (1985-1990), procès-verbaux des réunions du comité du syndicat mixte, en particulier de la réunion constitutive du 10 juillet 1987 (1987-1988)

Aide à la recherche

463W

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Série : Série W. Archives contemporaines

Cote/Cotes extrêmes

463W1-2

Date

1974-1995

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,3 ml

2 unités de description

Origine

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2008, le Services Relations Intercommunales est géré par la CAGB.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 02/10/2007

Présentation du contenu

versement fictif (attribué au service des relations intercommunales) - ces dossiers étaient localisés (2 boites) travée 119 préarchivage, sans numéro de versement, sans indication du service versant, sans date de versement

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon