1L - Comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1L1-1L1136

Date

1789-1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

56,25 ml

1135 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 18/11/2005

Dernier ajout le 28/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Emprunt d'un million (loi du 2 août 1875) : 2ème partie. 1L525 : émission de 600 obligations de 1000 francs. 1L525bis : carnet à souches d'obligations n° 401-600. 1L525ter : carnet à souches d'obligations n° 601-800.

Cote/Cotes extrêmes

1L525bis

Date

1875

Conditions d'accès

Communicable