Associations demandeuses en 2019 : Association Deci-dela, Ensemble Vesontio, Familles Rurales de Geneuille, Laurent Decol, Orchestre Harmonie Pouilley-Les-Vignes, Ring Théâtre/plus proche toutefois du ring, Football Club Montfaucon, Comité des Fêtes de Montferrand le Château.

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373W_GB : subventions accordées aux associations culturelles, arbitrage et répartition, instruction des dossiers durant la pandémie de la Covid 19, demandes de subventions, de mise à disposition de locaux et de matériel, de soutien logistique, d'aide à la communication, d'occupation de l'espace public et d'organisation de manifestation adressées par des associations culturelles.

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373W_GB : subventions accordées aux associations culturelles, arbitrage et répartition, instruction des dossiers durant la pandémie de la Covid 19, demandes de subventions, de mise à disposition de locaux et de matériel, de soutien logistique, d'aide à la communication, d'occupation de l'espace public et d'organisation de manifestation adressées par des associations culturelles.

Cote/Cotes extrêmes

373W_GB1-373W_GB35

Date

2001-2021

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4 ml

35 article(s)

Origine

CAGB_Direction Action Culturelle

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/03/2026

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Demandes de subventions, de mise à disposition de locaux et de matériel, de soutien logistique, d'aide à la communication, d'occupation de l'espace public et d'organisation de manifestation adressées par des associations culturelles : dossiers pouvant contenir demandes de subvention et d'organisation de manifestation, rapports d'activité, comptes-rendus d'assemblée générale, présentations des projets, budgets prévisionnels, comptes annuels, bilans comptables et rapports du commissaire aux comptes, factures, notifications, conventions et avenants, flyers, invitations, programmes, revues de presse, notes, plans, délibérations municipales, correspondance.A noter : - Les dossiers des années 2006 (absents des versements précédents), 2014 (échantillonnage normalement des années en -3 donc 2013, mais année absente de ce versement) et 2018 ont été échantillonnés et conservés définitivement. - Lorsque l'association n'est pas demandeuse en 2006, 2014 ou 2018, un dossier d'une autre année a été échantillonné et conservé.

Cote/Cotes extrêmes

373W_GB2-373W_GB18

Date

2004-2019

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable (Ces documents étant conservés dans un dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48 heures.)

Associations demandeuses en 2018.

Cote/Cotes extrêmes

373W_GB14-373W_GB17

Date

2016-2019

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable (Ces documents étant conservés dans un dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48 heures.)