1M - Edifices publics

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M34-1M42

Date

1809-1937

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1M34-1M40

Date

1809-1937

Location de l'ancienne abbaye Saint-Paul par la Ville pour servir d'entrepôt des douanes : délibération du conseil municipal, contrats de bail (1859-1861) ; location de pièces dans des maisons sises à Rivotte pour servir de logement de fonction aux employés de l'octroi : délibérations du conseil municipal, contrats de bail (1845-1877).

Cote/Cotes extrêmes

1M38

Date

1845-1877