329W

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Cote/Cotes extrêmes

329W1-89

Date

1974-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

44,8 ml

89 unités de description

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 02/09/2004

Présentation du contenu

Dossiers individuels d'aide facultative aux personnes âgées et handicapées (aide ménagère, etc) (rattachement : DASG Dossiers "maison ouverte" : dossiers individuels de suivi de personnes en grande difficulté sociale (rattachement : direction solidarité insertion, Mlle Momet directeur), une structure propre à Besançon Dossiers "Foyers des Géraniums" : dossiers individuels des personnes accueillies au "Foyer des Géraniums" : foyer d'accueil des personnes en voie de réinsertion, forme juridique : CHRS : centre d'hébergement et de réinsertion sociale) - rattachement DSOI : direction solidarité insertion, Mlle Momet directeur) Dossiers de soutien à domicile (aide facultative aux personnes âgées/handicapées), échantillon BMT,1980-1998 ; dossiers individuels "foyers des Géraniums, échantillons 1986-1993 ; dossiers individuels "Maison ouverte", échantillon 1991-1998 (90 boites) (voir bordereau d'élimination n°43, 34,6 ml d'éliminé).

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Foyer des géraniums : dossiers individuels des personnes sorties du dispositif - année 1988 dossiers de L à O

Cote/Cotes extrêmes

329W48

Date

1988

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Présentation du contenu

Foyer des Géraniums : foyer d'accueil des personnes en voie de réhabilitation : dossiers individuels des personnes accueillies par le Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale (CHRS) du " Foyer des Géraniums "
(direction de rattachement : DSOI, Direction solidarité insertion)

Durée d'utilité administrative proposée : 10 ans après la clôture du dossier, conservation des années en 3 et 8, des dossiers B M T pour les années intermédiaires, le reste est éliminé à l'expiration de la DUA.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2039

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.