401W1-92
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Créée en 1990 sous le nom d'Animation socioculturelle-Prévention-Formation, ce service devient en juin 1996 le Service de la Politique de la Ville et en septembre 2003 la Direction Politique de la Ville et Animation. Cette direction est transformée en Direction Vie des quartiers en 2006.
Modalités d'entrées
Versement du 27/07/2006
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Présence d'un document comportant la note manuscrite "ne pas diffuser" (dans la première chemise de couleur rouge) ; les boîtes n'ont plus la même chronologie que les précédentes (documents datant de 1992-1993) ; beaucoup de doublons de délibérations du conseil municipal ; un document volumineux (71 pages, deuxième chemise rouge)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Communicable en 2025
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Mots clés typologiques
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