1L - Comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1L1-1L1136

Date

1789-1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

56,25 ml

1135 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 18/11/2005

Dernier ajout le 28/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Budget des Recettes et des Dépenses pour l'exercice (30 imprimés) : 1910-1951. Budget supplémentaire pour les années 1923, 1926 et 1927. Lacunes : 1911,1914 -1915, 1928 -1929, 1931-1932, 1934, 1936 -1937, 1941, 1947-1950.

Cote/Cotes extrêmes

1L870

Date

1910-1951

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable