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895W : dossiers suivis par M. Patrick Ayache, directeur général des services, dossiers suivis par M. Baudouin Ruyssen, directeur général adjoint des services (finances) ; suite du versement 883W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

895W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,40 ml

Origine

Direction générale des services

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/06/2016

Présentation du contenu

Dossiers transversaux suivis à la direction générale des services

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

895W1-895W7

Date

2002-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Rencontre avec Alain Joyandet, secrétaire d'Etat de la Coopération et de la Francophonie : programme (juin 2008) ; rencontre entre Jean-Louis Fousseret, maire de Besançon, et Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances : réunion préparatoire (mai 2013) ; courriers, notes de M. Mattey, Mme Toitot et M. Descarega (2012-2014).

Cote/Cotes extrêmes

895W6

Date

2008-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable