245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

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Cote/Cotes extrêmes

245W_GB

Date

1962-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

86,40 ml

812 article(s)

Origine

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/07/2021

Présentation du contenu

Dossiers de marchés pour des travaux réalisés dans les bâtiments communaux (construction, aménagement, agrandissement...)

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB61-245W_GB187

Date

1967-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB61-245W_GB140

Date

1967-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB94-245W_GB101

Date

1994-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Restructuration des locaux (création d'une classe, remplacement des menuiseries extérieures, création d'un local poubelle, agrandissement des sanitaires), dossier de la 1ere tranche : permis de construire, extrait du procès-verbal de la sous-commission ERP/IGH Doubs, bilan 2002, notes, plans, devis, notes de calculs, pièces de marchés, article de presse, rapport de contrôle technique (2002-2004) ; dossier de la 2e tranche : procès-verbal d'essai de résistance au feu, comptes rendus de chantier, plans, devis et bon de travail pour les stores (2005).

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB99

Date

2002-2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable