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1J - Police locale

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1J1 - 1J302

Date

1770-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,5 ml

302 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/01/2006

Dernier ajout le 12/09/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1J110 - 1J130

Date

1791-1954

Cote/Cotes extrêmes

1J112 - 1J130

Date

1807-1954

Demandes d'autorisations pour poursuivre l'exploitation de ces établissements : correspondance (1903-1910) ; autorisations temporaires : copies d'arrêtés municipaux, correspondance (1920-1950) ; pièces relatives à un débit de boisson sis rue Claude Pouillet (1938) ; liste des filles de salle (1947-1948).

Cote/Cotes extrêmes

1J128

Date

1903-1948

Notes

Pas d'autorisations temporaires de débits de boissons entre 1940 et 1946.