525W1-9
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/12/2008
Présentation du contenu
Dossiers suivis par M. Christian BORNOT, conseiller technique
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) est un document réglementaire piloté par des élus locaux, en concertation avec leurs partenaires, qui doit définir l'aménagement du Grand Besançon pour les 20 années à venir.
Cinq communautés de communes se sont jointes au Grand Besançon pour conduire ensemble la réflexion sur le SCOT. Au total, ce sont 133 communes du Doubs, regroupant 195 000 habitants, qui sont concernées.
Une fois approuvé, le SCoT remplacera l'actuel Schéma directeur établi sur 68 communes. L'ensemble des communes devra alors le respecter notamment pour établir leurs documents d'urbanisme.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Communicable en 2029
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Mots clés matières
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