3Z - Fonds d'Orival

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Cote/Cotes extrêmes

3Z1-157

Date

1554-1927

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,5 ml

157 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 03/02/2006

Dernier ajout le 03/02/2006

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Jeanne-Marie-Charlotte d'ORIVAL - Fille de Nicolas-Marin, (1756-1838), et Jean-Baptiste-François DOMET de MONT, seigneur de Vorges, conseiller au parlement. Projet de contrat de mariage (cahier papier - 14 mars 1781) ; Etat des rentes cédées par son frère Claude-François-Richard sur la succession paternelle (1er mai 1781) ; Quittance de son mari attestant avoir reçu ce que sa mère lui avait légué (13 juillet 1782) ; Quittance de son mari attestant avoir reçu la part d'héritage de Nicolas-Marin revenant à son fils (9 juillet 1784).

Cote/Cotes extrêmes

3Z27

Date

1781-1784

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable