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Série : Série W_GB. Archives de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
Historique du producteurIl est créé en 2003.
Modalités d'entréeVersement du 17/11/2007
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Gestion des déchets
CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Gestion des déchets. - Suivi du marché pour une étude juridique, financière, fiscale et technique sur l'exercice de la compétence "Collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la CAGB" : correspondance, acte d'engagement (vierge), CCAP, CCTP, règlement de la consultation, "étude relative à la collecte des déchets ménagers sur le territoire de la CAGB. Note méthodologique" (cabinet Ph. Petit - Beture), rapport d'analyse des offres, cahier des charges pour la mission d'étude juridique, financière et fiscale pour le SYBERT (s.d.), étude juridique, financière et fiscale pour le SYBERT, documents de présentation des résultats de l'étude CAGB-SYBERT.
Collecte des Ordures Ménagères : note de présentation sur les modalités de financement par la CAGB de ses contributions au SYBERT (2004), comptes rendus du groupe de pilotage, pré-rapport du cabinet Philippe Petit et du groupe Acti Conseil et Beture Environnement intitulé "Les modalités d'organisation de la collecte des déchets ménagers sur le territoire de la CAGB" (2001), note méthodologique intitulée " Etude relative à la collecte des déchets ménagers".
Présentation des aspects financiers de la collecte des Ordures Ménagères sur le territoire de la CAGB (décembre 2003) : étude de la compétence "Collecte des déchets" (novembre 2003) par Beture-Environnement.
Plan Départemental d'Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés du Doubs (PDEDMA). - Révision : correspondance, arrêté préfectoral, "Etude préalable à la révision du plan (rapport de phase 2, 2001). Plan Départemental de Gestion des Déchets Ménagers et Assimilés : correspondance, arrêtés préfectoraux, projet de plan (décembre 2002), note de synthèse.
Etude "Gestion globale des déchets. Propositions d'organisation pour le Grand Besançon" : étude (s.d.).
Syndicats chargés de la collecte des déchets pour l'année 2001 : liste des membres de différents syndicats de collecte (SYBERT, SIDOM de Cussey, SIOMCA, SIVOM de Boussières, SIORTO, SIPSCO). Décharges et déchetteries présents sur le territoire de l'agglomération : dossier de suivi. Assainissement : note de synthèse de la journée d'information sur l'assainissement autonome (12 juin 2001) organisée par ASCOMADE et l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse.
CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
CommunicabilitéCommunicable en 2029
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