141W_GB : Dossiers suivis par le service Commerce

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

141W_GB

Date

1988-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2.5 ml, 47 article(s)

Origine

CAGB_Service Commerce

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/12/2018

Présentation du contenu

Dossiers suivis par le service Commerce : animations commerciales réalisées à Besançon (centre-ville + quartiers), relations avec l'Union des commerçants de Besançon (UCB), activités de l'Office de commerce et de l'artisanat de Besançon (OCAB)...

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

141W_GB1-141W_GB13

Date

2000-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Délibérations du conseil municipal relatives au commerce (2000, 2009, 2013-2014) ; correspondance avec les commerçants ou les institutions partenaires (2011-2013) ; comptabilité : délibérations du conseil municipal, factures, devis, notes internes, documents de travail, correspondance (2012-2014) ; conventions d'occupation du domaine public originales signées et visées par la préfecture (2013).

Cote/Cotes extrêmes

141W_GB2

Date

2000-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable