Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Elle a été créée en 2001.
Modalités d'entrées
Versement du 26/03/2013
Conditions d'accès
Communicable
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Elimination
Eliminable en : 2015
Conditions d'accès
Communicable
Eliminé, voir bordereau CAGB n°33
Mots clés matières
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