Collection Droz, Fonds de l'Académie, Collection Dunand, Collection Baverel, Collection Paris, Collection Duvernoy

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Cote/Cotes extrêmes

Ms Droz (1 à 74) ; Ms Académie (1 à 53) ; Ms Dunand (1 à 41) ; Ms Baverel (1 à 130) ; Ms Pâris (1 à 31) ; Ms Duvernoy (1 à 90)

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Bibliothèque municipale de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

Ms Duvernoy 1 à 90

Présentation du contenu

NOTE: Une partie de cette collection a été cataloguée par M. Nicolle.

Cote/Cotes extrêmes

Ms Duvernoy 37

Date

XVIIe-XIXe siècle

Importance matérielle

91 feuillets

Particularité physique

Papier
Pièces manuscrites et imprimées
Demi-reliure basane rouge

Dimensions

437 × 290 mm mm

Langue des unités documentaires

latin

Mots clés lieux

Mots clés personnes

Souveraineté de la France imposée aux seigneuries alsaciennes et comtoises de la succession de Montbéliard (1748) : négociations en cour de France par le conseiller Jean-Léopold Fesch, dans le procès soutenu par la maison de Wurtemberg-Stuttgard contre les enfants illégitimes du duc Léopold-Eberhard, au sujet de la prétention de ces derniers sur les terres de la succession de Montbéliard qui étaient situées en Alsace et en Franche-Comté (1722-1747)