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1J - Police locale

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1J1 - 1J302

Date

1770-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,5 ml

302 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/01/2006

Dernier ajout le 12/09/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1J182 - 1J188

Date

1793-1954

Société protectrice des animaux de Besançon et du Doubs, relations avec la mairie : délibérations du conseil municipal, plan, prospectus, correspondance (1903-1954) ; octroi d'un prêt de 30.000 francs : délibérations du conseil municipal, reconnaissance de dette, plans, correspondance (1937-1951).

Cote/Cotes extrêmes

1J188

Date

1903-1954