401W

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Cote/Cotes extrêmes

401W1-92

Date

1984-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

7,8 ml

92 unités de description

Origine

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créée en 1990 sous le nom d'Animation socioculturelle-Prévention-Formation, ce service devient en juin 1996 le Service de la Politique de la Ville et en septembre 2003 la Direction Politique de la Ville et Animation. Cette direction est transformée en Direction Vie des quartiers en 2006.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 27/07/2006

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Contrat de ville.- rapports de travaux et d'actions tous quartiers, rapport des évolutions dans les thèmes de l'emploi (industrie et commerce, chômage, secteur tertiaire, fiscalité etc), étude GREFOSS (groupe d'étude et de formation sur le sanitaire et social) sur le développement communautaire, projet d'urbanisme et d'architecture, perspectives des relations famille-école, rapport sur les problèmes des individus (précarité, exclusion sociale etc), rapport d'activités (1997) de l'association Or 'ange, rapport sur l'école et l'intégration, données générales sur la mutation et le développement économique de Besançon, commission école pour la réussite scolaire : dossiers documentaires, note de synthèse et de travail, articles de presse, rapports

Cote/Cotes extrêmes

401W49

Date

1986-1997

Origine

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

Présentation du contenu

La majorité des documents sont des rapports assez volumineux ; le rapport des évolutions dans le domaine de l'emploi concerne la France, puis la Franche-Comté, puis le Doubs et le bassin d'emploi de Besançon

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2023

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Mots clés collectivités

Mots clés typologiques