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Série : Série J. Police, Hygiène publique, Justice. Sous_titre : 2J - Police générale
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
162 unités de description
Modalités d'entréeVersement du 06/01/2006
Dernier ajout le 06/01/2006
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Émigration, modalités à suivre pour aller au Portugal et pour les Portugais arrivant en France : correspondance (1842) ; délivrance d'autorisations de passage gratuit pour les colons allant en Algérie : formulaires d'autorisation de passage gratuit, fiches de renseignements, notes, correspondance (1839-1885) ; livret d'ouvrier et différents papiers d'identité (dont un passeport d'indigent et des certificats de bonnes mœurs) appartenant à Jean-Pierre Michelaut (1832-1833) ; demande d'épouses de condamnés à la déportation en Guyane et en Nouvelle-Calédonie d'accompagner leurs maris : correspondance (1863-1885) ; demandes d'attribution d'autorisation de passage gratuit pour des colons souhaitant s'établir dans les différentes colonies françaises : fiches de renseignements, notes, correspondance (1883-1887) ; articles de presse relatifs aux voyages vers la Suisse, la Belgique et l'Allemagne (1919).