2J - Police générale

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

2J1 - 2J162

Date

1780-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

8 ml

162 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 06/01/2006

Dernier ajout le 06/01/2006

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2J91 - 2J101

Date

1913-1919

Émigration, modalités à suivre pour aller au Portugal et pour les Portugais arrivant en France : correspondance (1842) ; délivrance d'autorisations de passage gratuit pour les colons allant en Algérie : formulaires d'autorisation de passage gratuit, fiches de renseignements, notes, correspondance (1839-1885) ; livret d'ouvrier et différents papiers d'identité (dont un passeport d'indigent et des certificats de bonnes mœurs) appartenant à Jean-Pierre Michelaut (1832-1833) ; demande d'épouses de condamnés à la déportation en Guyane et en Nouvelle-Calédonie d'accompagner leurs maris : correspondance (1863-1885) ; demandes d'attribution d'autorisation de passage gratuit pour des colons souhaitant s'établir dans les différentes colonies françaises : fiches de renseignements, notes, correspondance (1883-1887) ; articles de presse relatifs aux voyages vers la Suisse, la Belgique et l'Allemagne (1919).

Cote/Cotes extrêmes

2J100

Date

1829-1919