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3Z - Fonds d'Orival

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Cote/Cotes extrêmes

3Z1-157

Date

1554-1927

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,5 ml

157 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 03/02/2006

Dernier ajout le 03/02/2006

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Jean-Baptiste d'ORIVAL - Fils de Jean-François (1620- ?), docteur en droit, chanoine métropolitain. Certificat d'études à l'université de Dole (parchemin - 1640) ; Bulle papale portant nomination à la coadjutorerie du canonicat et de la prébende de son oncle Jean au chapitre métropolitain de Besançon (parchemin - 1653) ; Permission de résider au royaume de France (parchemin - 1655) ; Renouvellement d'une rente annuelle de 8 francs en sa faveur (parchemin - 1672).

Cote/Cotes extrêmes

3Z44

Date

1640-1672

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales