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2K - Personnel municipal

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2K1-67

Date

1796-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Description physique

8 ml, 67 unités de description.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 25/10/2004.

Dernier ajout le 29/03/2013.

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Communicable

Dossiers individuels du personnel communal - GRA - GRU.

Cote/Cotes extrêmes

2K28

Date

1899-1988

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1988

Mots clés typologiques

DOSSIER INDIVIDUEL