494W

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Cote/Cotes extrêmes

494W1-164

Date

1955-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

21,6 ml

164 unités de description

Origine

DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Rattaché au cabinet du maire jusqu'en 1990, le service relations extérieures, dépendant alors du secrétariat général, devient, en septembre 2003, la direction relations internationales et enseignement supérieur. Cette direction est divisée en 2011 en deux services rattachés directement à la Direction générale des services : le service Enseignement Supérieur et le service Relations internationales.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 25/07/2008

Présentation du contenu

L'association des Jumelages et des Relations Internationales est la structure qui précède la formation d'une Direction dédiée à ce domaine dans l'organigramme de la ville de Besançon. Au moment de la création d'un service autonome, l'association est dissoute (1996).

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Origine

DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

Conditions d'accès

Communicable

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Programmes européens "ECOS - Ouverture" relatifs aux changements politiques et économiques de l'Europe de l'Est et de l'Europe Centrale", participation de la Ville de Besançon : documentation, délibération, convention Ville de Besançon / Association Française du Conseil des Communes et régions d'Europe (originale, 12 avril 1995) avec documents annexes, dossier sur le programme d'action "Mise en oeuvre d'une gestion de l'énergie dans le patrimoine bâti" (coopération avec Besançon - Bielsko Biala [Pologne] - Sykies [Grèce]), correspondance, factures (1992-1995).

Cote/Cotes extrêmes

494W82

Date

1992-1995

Origine

DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2021

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