3Z - Fonds d'Orival

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Cote/Cotes extrêmes

3Z1-157

Date

1554-1927

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,5 ml

157 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 03/02/2006

Dernier ajout le 03/02/2006

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Richard d'ORIVAL - Fils de Jean-Baptiste, (1621-1698), avocat de l'officialité, co-gouverneur de Besançon, conseiller au parlement de Besançon en 1684 et Françoise BILLEREY. Contrat de mariage avec Françoise Billerey (cahier parchemin - 2 août 1643) ; idem (cahier papier - 2 août 1643) ; Lettres patentes du roi d'Espagne le nommant juge en la chambre souveraine de justice pendant la suspension du parlement de Dole (parchemin - 20 juillet 1668) ; provisions de juge en la chambre souveraine de justice pendant la suspension du parlement de Dole (10 novembre 1668) ; Procès verbal et pièces concernant l'enquête menée par Richard sur la conduite de M. de Falletans à l'occasion de la reddition du château de Saint-Agnès (1669) ; Testament conjoint avec son épouse Françoise Billerey (18 février 1676) ; Provisions de conseiller au parlement de Besançon (parchemin -18 septembre 1684) ; Certificat du curé et des chapelains de Saint-Jean-Baptiste concernant le banc de la famille d'Orival dans leur église (3 août 1689) ; Testament (8 février 1697) ; Partage de sa succession (cahier papier - 1698).

Cote/Cotes extrêmes

3Z15

Date

1643-1698

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable