École primaire des Montboucons, restructuration de l'école (2e tranche) : pièces de dossier de marché, comptes rendus, plan de prévention, bons de travail (1997) ; création d'une classe supplémentaire et raccordement au tout à l'égout : plans, planning, comptes rendus de chantier, extraits du procès-verbal de sous-commission accessibilité, demande de permis de construire (2002-2003).

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245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

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245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB

Date

1962-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

86,40 ml

812 article(s)

Origine

CAGB_Département Architecture et Bâtiments

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/07/2021

Présentation du contenu

Dossiers de marchés pour des travaux réalisés dans les bâtiments communaux (construction, aménagement, agrandissement...)

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Bâtiments scolaires.

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB61-245W_GB187

Date

1967-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Écoles primaires.

Cote/Cotes extrêmes

245W_GB165-245W_GB186

Date

1968-2009

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable