22W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

22W_GB1-23

Date

2001-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,2 ml

23 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 1993, lors de la création du district.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 09/03/2009

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Archives de Jean-Paul Vogel, directeur général des services de la CAGB : Dossiers Commission 1 : Finances et Personnel 02/10/2006 17/12/2007. Dossiers Commission 2 : Economie 09/03/2005 12/01/2006. Dossiers Commission 3 : Habitat 15/09/2005 07/02/2008. Dossiers Commission 4 : Transports et Déplacements 12/04/2005 06/08/2007. Dossiers Commission 5 : Aménagement de l'espace 04/05/2006 31/12/2007. Dossiers Commission 6 : Projet et contrat d'agglomération 19/12/2006 29/01/2008. Dossiers Commission 7 : Voirie et stationnement 16/11/2006 16/11/2006. Dossiers Commission 9 : Equipement Culturel et sportif 21/04/2005 29/11/2007. Dossiers Commission 10 : Environnement 12/10/2007 12/10/2007. Dossiers Commission 11 : Tourisme 27/11/2007 26/02/2008. Dossiers Commission 12 : Gestion des déchets 22/07/2005 27/12/2007.

Cote/Cotes extrêmes

22W_GB12

Date

2005-2008

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.