228W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

228W1-26

Date

1956-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,6 ml

26 unités de description

Origine

SERVICE ENSEIGNEMENT et OEUVRES SCOLAIRES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle dépend du Pôle des Services à la Population.

Service de l'Instruction Publique, puis Service des Affaires Scolaires en 1982, puis Service Enseignement et Œuvres Scolaires en 1993, il devient une direction en 2004 et prend le nom de Direction de l'Education.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/2002

Présentation du contenu

(5) communicabilité : documents communicables immédiatement si les adresses des parents sont occultées, (avis de la CADA du 9 janvier 1986)

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Listes nominatives des élèves des écoles maternelles et primaires publiques et privées (par écoles et par classes), avec une liste récapitulative annuelle, année scolaire 1980-1981.

Cote/Cotes extrêmes

228W18

Date

1980-1981

Origine

SERVICE ENSEIGNEMENT et OEUVRES SCOLAIRES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.