173W

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Cote/Cotes extrêmes

173W1-47

Date

1978-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,8 ml

47 unités de description

Origine

SERVICE URBANISME

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créé en tant que Service Urbanisme, il prend le nom de Direction Urbanisme et Habitat en 2003 et de Département urbanisme et Grands projets urbains en 2009.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/1999

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Déclassements : voies de la Cité Viotte 1996

Cote/Cotes extrêmes

173W42

Date

1996

Origine

SERVICE URBANISME

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2022

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.