4F1-87
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement du 07/09/2004
Dernier ajout le 07/09/2004
Conditions d'accès
Communicable
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
noter : L'année 1791 se trouve à l'envers du registre. En tête du registre, déclaration par deux religieux de leur intention d'acquérir la liberté prévue par l'article 2 du décret du 13 février 1790
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.