31W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

31W_GB1-17

Date

2003-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,4 ml

17 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 1993, lors de la création du district.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 18/01/2010

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Dossier de suivi du SDIS : correspondance, articles de presse, notes, dossiers de préparation de réunions 19/01/2007 14/11/2008. Dossier de suivi du Réseau Métropolitain Rhin Rhône : correspondance, articles de presse, notes, dossiers de préparation de réunions 22/01/2007 12/12/2008.

Cote/Cotes extrêmes

31W_GB13

Date

2007-2008

Origine

CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.