10W_GB

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Cote/Cotes extrêmes

10W_GB1-53

Date

1991-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

9 ml

70 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

La gestion des transports est une compétence de la Ville qui a été transférée à la CAGB en 2001. Dénommé « Transports urbains, voirie et parcs de stationnement » à cette date, puis « Transport, Infrastructure de déplacement » en 2005 et « Déplacements et Infrastructures de déplacement » en 2006, cette direction prend son nom définitif « Transports, des Infrastructures et des déplacements » en 2009.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/09/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Origine

CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Origine

CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Origine

CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB).- Compétence transports, préparation de son transfert de la Ville à la CAGB : documents de travail, dossiers "Audit" (notamment offres de différents cabinets d'audit), comptes-rendus de réunions de groupe de travail, documentation, dossiers sur la dissolution du Syndicat Mixte des TGB (notamment comptabilité, copies de conventions) (2000-2001), documents préparatoires à la mise en place du périmètre des transports urbains et création d'un versement transports (2000-2001).

Cote/Cotes extrêmes

10W_GB36

Date

2000-2001

Origine

CAGB_DIRECTION TRANSPORTS, INFRASTRUCTURES ET DÉPLACEMENTS

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.