928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

928W1-928W87

Date

1891-2006

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

Du square Castan à la piscine de Chalezeule.

Cote/Cotes extrêmes

928W21

Date

1891-2006

Présentation du contenu

Square Castan (1891-2004) ; rue Casenat (1984-1988) ; rue des Causses (1986-2006) ; rue du Cercle (1986-1998) ; chemin du Cerisier (1995) ; rue des frères Chaffanjon (1988-2006) ; chemin de la Chaille (1990) ; rue de Chaillot (1987-2006) ; forêt de Chailluz (1991-1995) ; dessus de Chailluz (1980-2006) ; chemin de Chailluz (1999-2005) ; rue des Chalets (1988-2003) ; piscine de Chalezeule (1992-2003).

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006