3O - Navigation et régime des eaux

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3O1-61

Date

1698-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,8 ml

61 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3O1-3O11

Date

1799-1930

Cote/Cotes extrêmes

3O1-3O6

Date

1801-1930

Inauguration : affiche (1820) ; plainte au sujet des droits d'octroi appliqués aux matériaux de construction : délibération du conseil municipal, correspondance (1828) ; interdiction de circulation pendant les travaux : affiche (1830) ; réception des travaux exécutés par le Génie militaire : arrêté préfectoral, procès-verbal de réception des travaux, correspondance (1833, 1835-1836) ; travaux de parachèvement : délibérations du conseil municipal, rapport, articles de presse, affiches, documentation, correspondance (1879-1930) ; création de la Compagnie nationale du Rhône : délibération du conseil général, délibération du conseil municipal, rapport, correspondance (1921-1922).

Cote/Cotes extrêmes

3O6

Date

1820-1930