3Z - Fonds d'Orival

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Cote/Cotes extrêmes

3Z1-157

Date

1554-1927

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,5 ml

157 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 03/02/2006

Dernier ajout le 03/02/2006

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Pièces d'une procédure contre un fermier de la seigneur avec notamment des reconnaissances et expertises du château, du jardin et du domaine de Miserey.

Cote/Cotes extrêmes

3Z130

Date

1753-1754

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable