345W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

345W1-306

Date

1849-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

125,2 ml

307 unités de description

Origine

DIRECTION BATIMENTS

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créé en tant que Service Bâtiment, il prend le nom de Direction Bâtiment en 2003 et de Département Architecture et Bâtiment en 2009.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 19/01/2005

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

DIRECTION BATIMENTS

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Origine

DIRECTION BATIMENTS

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Ecoles élémentaires, fonctionnement, maintenance, entretien : correspondance, délibérations du conseil municipal
- Ecole des garçons de Saint Ferjeux (1926-1970)
- Ecole des filles de Saint Ferjeux (1925-1969)
- Ecole des garçons de Velotte (1875-1927)
- Ecole des garçons de Rivotte (1936-1960)
- Ecole maternelle des Chaprais (1910-1970)
- école maternelle Ronchaux (1902-1978)
- école maternelle rue Champrond (1901-1966)
- ancienne école de Chateaufarine (1926-1967)
- école des Tilleroyes (1908-1968)
- écoles de Chailluz (1924-1969)
- école des filles de Battant, rue Champrond (1916-1969)
- école des filles Fanard, Montrapon (1905-1978)
- école maternelle Velotte, installation d'un préau et de lieux d'aisance : dossier marché, plans (1933-1935)

Cote/Cotes extrêmes

345W243

Date

1875-1978

Origine

DIRECTION BATIMENTS

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.