Jean-Claude PUSEL - (1687-1756), seigneur de Boursières, Servigney, Ainvelle et Bétoncourt. Né le 24 juin 1687, conseiller au parlement de Besançon et Jeanne-Thérèse RAMASSON. Contrat de mariage (1713) ; Copie des lettres de conseiller honoraire au parlement de Besançon (1743) ; Documents concernant sa succession (4 pièces - 1756) ; Partage de ses biens et de ceux de sa femme (1777). Jeanne-Thérèse RAMASSON

Aide à la recherche

3Z - Fonds d'Orival

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3Z1-157

Date

1554-1927

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

6,5 ml

157 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Don du 03/02/2006

Dernier ajout le 03/02/2006

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3Z72

Date

1713-1777

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement

Mots clés matières