206W_GB : Dossiers relatifs à la LGV Rhin-Rhône et à la gare TGV Besançon Franche-Comté.

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Cote/Cotes extrêmes

206W_GB

Date

1997-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

8,70 ml, 71 article(s)

Origine

CAGB_Direction Stratégie et Territoire

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 07/08/2020

Présentation du contenu

Dossiers relatifs à la LGV Rhin-Rhône, à la gare TGV Besançon Franche-Comté et à différents projets d'aménagements gérés par la CAGB.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

206W_GB1-206W_GB28

Date

2000-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Groupe de travail "Gouvernance" et comité syndical du Syndicat mixte de coordination pour le développement du secteur de la gare Besançon Franche-Comté TGV, activités : comptes rendus de réunions, relevés de décisions, notes internes, documents de travail. [Manque 2008 et 2009]

Cote/Cotes extrêmes

206W_GB18

Date

2005-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable