Ms 1005 à 1296
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Présentation du contenu
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Date
Langue des unités documentaires
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Historique de la conservation
Boisot, no 2030. — 200, G. 19
Notes sur la zone de la description matérielle
Papier
Écriture de divers secrétaires
Notes sur le contenu
Détail folios :
Fol. 1 « S'ensuiguent les ordonnances et status faiz par messeigneurs les recteurs et gouverneurs de la cité de Besançon touchans la police de ladicte cité, lesquelx tous les habitans de ladicte cité indifféremment sont tenuz de les observer et entretenir sur penne de l'amende escripte esdictes ordonnances, et quicunque de quelque estat qui soit faisant au contraire est et sera amendable comme dessus : esquelles amendes touchant ladicte police, monseigneur le duc [de Bourgogne] ne prend rien. Et premièrement s'ensuit l'ordonnance du pain à vendre... »
Fol. 2 vo « S'ensuit l'ordonnance sur le poisson à vendre en lad. cité »
Fol. 3 vo « Ordonnance sur les chandoilles de cire, torches et tortis et aultre ouvraige de cire. » — Ibid. « Ordonnance au fait des admodiacions de la cité »
Fol. 4 « Ordonnance sur la gabelle des vins... » — « Ordonnance des pors [porcs], » — « Ordonnance des crieurs de vin »
Fol. 4 vo « Ordonnance des revendeurs et revendresses. » — « Pour obvier aux euvres de fait... »
Fol. 5 « Ordonnance de venir séans » (concernant l'assiduité des cogouverneurs au Conseil de la ville)
Fol. 5 vo « Ordonnance des boix de Chailluz et d'Aglans. » — « Ordonnance des cinq pourtiers. » — « Ordonnance des tierces monicions où l'on amoneste messieurs les gouverneurs »
Fol. 6 « Ordonnance de non tenir marchiez aux festes comme dimenches et festes solennelles »
Fol. 6 vo « Ordonnance du bois esquarey »
Fol. 6 vo « Addicion d'une ordonnance faicte ès tixerans »
Fol. 7 « Ordonnance faicte ès chappuis et maçons de ceste cité. » — « Ordonnance de la chambrate de la porte de Rivote »
Fol. 7 vo « Ordonnance des chasaulx du Bourg. » — Ibid. « Ordonnance de former et ouvrir l'ostel de ville »
Fol. 8 « L'ordonnance des ruffians, » — « Sommacion faicte ès poutiers de queuvre. » — « Ordonnance de la maison de Citeaul »
Fol. 8 vo « Ordonnance d'aller ès processions générales. » — « Le stile des tribunaux laïcs ordonnés semblable à celui de la cour ecclésiastique »
Fol. 9 « Ordonnance faicte au trésorier de la cité quant il fait aucunes mises au profit d'icelle cité. » — « sur les grains »
Fol. 9 vo « Ordonnance pour les ladres. » — « Au fait du reloige [horloge]... appartenant à la cité »
Fol. 10 « Ordonnance au fait du salaire du scribe de la justice et des sergens de l'ostel de la ville... » (1546). — « Ordonnances des espiceries »
Fol. 10 vo
« Ordonnance de non fère mectre en prison sens l'ordonnance de mesdicts seigneurs. » — « Ordonnance de venir céans... » : assiduité des cogouverneurs au Conseil (1452).
Fol. 12 « Ordonnance pour pourter les jetung » (déblais). — « Ordonnance des avant-tois... » 1452
Fol. 12 vo « Ordonnance pour mectre à exécucion les ordonnances de céans. » — « Ordonnance au fait des fructes, verjus et raisins. » — Ordonnance sur la circulation des chiens
Fol. 13 « Ordonnance pour fère les procès criminelx. » — « De la justice de céans »
Fol. 13 vo « Ordonnance des villains serremens » 1452
Fol. 14 vo « Ordonnance sur le bois affutié pour maisonner... » — « Ordonnance des avant saillies. » — « Ordonnance des toys »
Fol. 15 « Ordonnance des bonnes dames demorans par la cité et hors de la grant maison. » — « Ordonnance des cuyrs » 1465
Fol. 15 vo « Ordonnance sur les délibératoires que font mess. les gouverneurs » (1452). — « Ordonnance ès hostelliers. » — « Ordonnance comme noix, chastainnes et nusilles [noisettes] ne doyvent point d'éminaiges » (1453)
Fol. 16 « Ordonnance sur les poutiers d'estain » 1453
Fol. 16 « Ordonnance des arnois » (harnais). — « Ordonnance des chemenées » (1444)
Fol. 16 vo « Ordonnance sur les amendes de ceulx qui seront trouvez copans ou mésusant ès bois appartenant à la cité. » — « Ordonnance que messieurs particulièrement ne pourront fère aucune grâce ou mutacion de ce que sera esté conclu. » — « Ordonnance desdicts bois de Chailluz et d'Aglant »
Fol. 17 « Ordonnance de alner [auner] les draps ploiez devers le frestre » [sommet opposé à la lisière]. — « Ordonnance au fait des courvoisiers, tanneurs et affarteurs » 1446
Fol. 17 vo « Ordonnance sur les hostelliers » (1456). — « Au fait des XXVIII [notables] pour venir céans tous les lundi (sic) » (1456)
Fol. 18 « Ordonnance pour vendre et acheter graines... » 1456
Fol. 18 vo « Ordonnance des estuves... » (1457). — « Ordonnance du feu »
Fol. 19 « Ordonnance sur les molins et mugniers. » — « Filles dissolues » devront demeurer au « bourdel » et porter « une aiguillette sur la mainche »
Fol. 19 vo « Ordonnance pour non vendre en l'aule » (la halle). — « Ordonnance sur le burre frès » (beurre frais)
Fol. 20 « Ordonnance de non tenir le pas de chapitre à la porte d'Arennes » (le pas, lieu de perception de la dîme sur la récolte des vignes tributaires de ce droit envers le chapitre métropolitain)
Fol. 20 « Ordonnance du geginbre » (gingembre). — « Ordonnance de garder la porte »
Fol. 20 vo « Ordonnance sur les cuyrs » (1465-1483). — « Ordonnance du reloige... » (horloge publique)
Fol. 21 « Ordonnance des gens de mainmorte venans résider en ceste cité de Besançon » 1465
Fol. 21 vo « Ordonnance des fontainnes. » — « Ordonnance sur les arens » (harengs). — « Ordonnance d'ung citiain [citoyen] que fait couroyer cuir »
Fol. 22 « Ordonnance des salaires » de ceux allant au dehors pour le service de la ville 1466
Fol. 22 vo « Ordonnance de la chaulx. » — « Ordonnance des XXVIII [notables]. » — « Ordonnance ès pourtiers »
Fol. 23 « Ordonnance des torches. » — « Ordonnance des charretons »
Fol. 23 vo « Ordonnance que nul n'entre céans sens licence. » — « Ordonnance que ung citien ne aultre estranger ne peullent ne doyvent barrer sur ung citien »
Fol. 24 « Ordonnance des vignerons. » — « Ordonnance de dire son oppinion hors de l'ostel de céans »
Fol. 24 vo « Ordonnance pour les drappiers faisant drap à Besançon » 1468
Fol. 27 « Ordonnance des espingliers et bouteniers » 1453
Fol. 29 « Ordonnance des tixerans » 1456
Fol. 31 « Ordonnances de costuriers et pourpointiers résidans à Besançon »
Fol. 33 vo « Ordonnance sur la séparation des mestiers de chausseterie et de costurerie et pourpointerie » 1464-1468
Fol. 39 « S'ensuit l'ordonnance des selliers et aussi faictes sur la séparation dudit mestier de sellerie et de bourrelerie »
Fol. 43 vo « Ordonnance des barbiers » 1464
Fol. 47 vo « Ordonnance pour temps de guerre »
Fol. 49 Ordonnance pour la séparation du métier de cordonnier de celui de tanneur 1490
Fol. 52 vo Ordonnances des métiers de cordonnier et de tanneur 1494-1500
Fol. 53 « Aultre ordonnance pour la guerre » (1433). — Id. (1477)
Fol. 57 « Des veaulx et des chevrilz [veaux et cabris] » 1480
Fol. 57 vo « Des bergiers »
Fol. 58 « Au fait de ceulx qui sont citiens, qui font amener de corvée boys ou autres charroys en la cité »
Fol. 59 Ordonnance du métier de serrurerie
Fol. 61 Ordonnance concernant la police de la halle aux grains
Fol. 65 Interdiction de mettre des plants nouveaux dans les vignes (1470). — Défense aux merciers de commercer à la halle (1470)
Fol. 65 vo Deux ordonnances sur la gabelle du poisson (1485). — « Touchant ceulx qui vont modre hors de la cité, qui ne doyvent point de gabelle »
(1486).
Fol. 66 « Les citiens vendans poisson en la cité que sera de leur rente... ne doyvent point de gabelle... » (1487). — « Des cuyrs à tout le poil » (1494). — « Des maistres d'escoles » ; eux et leurs écoliers seront exempts du droit de mouture pour leurs grains
Fol. 66 vo « Touchant le poisson que les bouchiers vendent » (1500). — « Des moutons que l'on souffle » (1505). — Interdiction aux vendeurs de tripes de provoquer les acheteurs (1507)
Notes sur l'exemplaire en main
Couverture parchemin
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés collectivités
Mots clés lieux
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