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HH

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Cote/Cotes extrêmes

HH1-58

Date

1000-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,5 ml

58 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 25/04/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

Commerce de la boucherie - Instances des bouchers de la ville pour obtenir le droit de vaine pâture pour leurs bestiaux dans la banlieue de Besançon (1581) - Ordonnance interdisant de vendre, de tuer ou débiter du bétail dans la distance d'une lieue de Besançon (1750) - Recueil d'ordonnances du roi et de décisions des intendants concernant les droits établis sur la viande de boucherie à Besançon (1777) - Réclamations des bouchers de Beure contre l'ordonnance de 1750 - Taxes de la viande. Epizooties (1767)

Cote/Cotes extrêmes

HH22

Date

1581-1788

Importance matérielle

28 pièces

Présentation du contenu

28 pièces papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales

Mots clés typologiques

LIASSE