Ms Droz (1 à 74) ; Ms Académie (1 à 53) ; Ms Dunand (1 à 41) ; Ms Baverel (1 à 130) ; Ms Pâris (1 à 31) ; Ms Duvernoy (1 à 90)
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Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
NOTE: Une partie de cette collection a été cataloguée par M. Nicolle.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Langue des unités documentaires
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Notes sur la zone de la description matérielle
Papier
Notes, en majeure partie autographes
Notes sur le contenu
Détail folios :
Fol. 9 « Notes pour servir à l'histoire de l'agriculture dans le pays de Montbéliard »
Fol. 16 Notes diverses concernant les principaux châteaux et vassaux du comté de Montbéliard
Fol. 29 « Maîtres du Saint-Esprit » de Besançon ; liste chronologique
Fol. 30 Table des chiffres employés par les différentes personnes mentionnées dans la correspondance de Granvelle
En regard de chaque lettre ou chiffre se trouve le nom du correspondant.
Fol. 31 Notes concernant le prieuré de Romain-Moutier 1070-1276
Fol. 90 Notes concernant la seigneurie de Jougne 1288-1446
Fol. 107 Notes concernant Pontarlier 1245-1323
Fol. 121 Notes concernant l'abbaye du Mont-Sainte-Marie 1243-1542
Fol. 224 Notes concernant les sires de Joux 1253-1540
Fol. 580 « Confirmation des franchises de la ville de Montbéliard par le dauphin Louis, fils du roi Charles VII, datée de son camp de Dampierre-sur-le-Doubs. 1444 »
(Copie).
Fol. 582 « Sentence rendue dans un procès intenté par le comte de Montbéliard aux bourgeois de la ville de ce nom qui se prévalaient de leurs franchises pour attenter aux droits et prérogatives de ce prince. 1496 »
(Copie).
Fol. 584 « Traité conclu à Granges entre les députés du comte de Montbéliard et les bourgeois et habitans de Clerval, portant confirmation et extension de leurs franchises et privilèges. 1575 »
(Copie).
Fol. 593 Confirmation et explication des franchises de la ville d'Héricourt par le comte Frédéric de Wurtemberg-Montbéliard. 1584
(Copie).
Fol. 600 « Traité entre le comte de Montbéliard et les bourgeois de la ville d'Héricourt portant différentes concessions relatives à leurs bois et forêts. 1587 »
Fol. 603 Notes et extraits relatifs à la correspondance de Granvelle
Fol. 633 « Copie de la neutralité passée entre nostre saint Père le Pape et l'Empereur à Rome, au mois d'avril 1536 »
Notes sur l'exemplaire en main
Pièces groupées sous une chemise
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés collectivités
Mots clés lieux
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