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Série : Série W. Archives contemporaines
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE
Historique du producteurElle est créée en septembre 2003.
Modalités d'entréeVersement du 15/07/2005
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Eclairage Public : Fourniture candélabres 1990 : dossier de marché (N° 151/90)
Entretien des installations téléphoniques 1990/1991 : dossier de marché (N° 16/90)
Centralisation des armoires d'éclairage public 1990/1997 : dossier de marché (N° 169-1/90)
Centralisation des armoires d'éclairage public 1990/1997 : dossier de marché (N° 169-2/90)
Eclairage Public : Fourniture sources lumineuses 1990/1991 : dossier de marché (N° 170/90)
Eclairage Public : Fourniture lanternes 1990 : dossier de marché (N° 171/90)
Eclairage Public : Fourniture lanternes 1990 : dossier de marché (N° 172/90)
CTB : rénovation chauffage atelier sellerie + marketing 1990/1992 : dossier de marché (N° 186/90)
Cimetière Saint Claude - Construction crématorium Electricité 1990/1991 : dossier de marché (N° 102/90)
Fort Bregille : Electricité + chauffage 1990/1992 : dossier de marché (N° 174/90)
CAM : Bureaux Circulation : climatisation + chauffage 1990/1992 : dossier de marché (N° 129/90)
CIESF Dürer : électricité 1990/1992 : dossier de marché (N° 184/90)
Gymnase Résal : électricité + chauffage 1990/1992 : dossier de marché (N° 187/90)
Station Chenecey Buillon : électricité + chauffage 1990/1992 : dossier de marché (N° 159/90)
Maternelle Chaprais : électricité + chauffage 1990/1991 : dossier de marché (N° 83/90)
Caserne Pompiers - dortoirs : électricité 1990/1993 : dossier de marché (N° 28/91)
DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
CommunicabilitéCommunicable en 2023
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.