37W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

37W_GB1-34

Date

2001-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,8 ml

34 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION DE LA COMMUNICATION

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle a été créée en 2001.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 29/03/2010

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Service Communication du Grand Besançon, suivi des dépenses et des recettes pour l'année 2007 : factures, titres, tableaux récapitulatifs (2007).

Cote/Cotes extrêmes

37W_GB14

Date

2007

Origine

CAGB_DIRECTION DE LA COMMUNICATION

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.