Ms 1297 à 1875
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Présentation du contenu
Le présent volume constitue le premier supplément du fonds général (réalisé entre 1897 et 1915).
L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Cote/Cotes extrêmes
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Date
Langue des unités documentaires
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Historique de la conservation
Don de MM. d'Hotelans.
Notes sur la zone de la description matérielle
Papier
Notes sur le contenu
Autographe.
Notes et réquisitoires se rapportant, pour la plupart, à des procès politiques.
Sur Auguste Maurice, avocat général près la Cour d'appel de Besançon, député du Doubs, voir la notice de C. Muteau dans la Biographie universelle de Michaud.
Notes sur l'exemplaire en main
Chemise
Mots clés matières
Mots clés personnes
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