2L - Revenus et charges de la commune

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2L1-2L266

Date

1790-1970

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

9,5 ml

268 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 29/12/2005

Dernier ajout le 09/08/2006

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Revenus éventuels. Répertoire des sommes reçues pour revenus éventuels. A la fin du registre, se trouve, écrite en sens inverse, une série de procès-verbaux des serments de fidélité prêtés à la Constitution par des prêtres ou des religieuses (1800-1802)

Cote/Cotes extrêmes

2L186

Date

1800-1806

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable