433W

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Cote/Cotes extrêmes

433W1-11

Date

1971-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,4 ml

11 unités de description

Origine

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créé en tant que Service Urbanisme, il prend le nom de Direction Urbanisme et Habitat en 2003 et de Département urbanisme et Grands projets urbains en 2009.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 08/02/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Structure Verte (espaces verts et espaces piétons) : étude préalable à l'élaboration du Plan d'occupation des sols (POS) Nord (1976). Etude de stationnement - enquête menée par la ville de Besançon auprès de 25 villes de France (1999). Berges du Doubs, aménagement et entretien : études (promenade Vauban, étude du service assainissement "un projet pour la rivière", compte rendus de réunions, reportage photographique sur le site du ruisseau de la Mouillère (1988-1989) Projet de Rivière, tourisme fluvial et aménagement des berges du Doubs : dossier de consultation des entreprises (1980) Relations avec les associations (oeuvrant dans les domaines de la protection de l'environnement et de l'urbanisme) : correspondance (1969-1980) Etude CETUR aménagement pour les deux roues ? (documentation) Charte pour l'environnement - livret de présentation (documentation, 1992) Espaces extérieurs urbains, étude CRU (centre de recherche d'urbanisme), (documentation,1977) Aménagement espaces libres 300 plans de Jacques Simon (documentation,1974)

Cote/Cotes extrêmes

433W10

Date

0

Origine

DIRECTION URBANISME ET HABITAT

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.