109W_GB : archives de la mission ZFU (Zone Franche Urbaine) de Planoise

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Cote/Cotes extrêmes

109W_GB

Date

1989-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1.70 ml, 25 article(s)

Origine

CAGB_Direction Economie, Emploi et Aménagement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/05/2016

Présentation du contenu

Instituée par la loi d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine du 23 août 2003, la Zone Franche Urbaine de Besançon Planoise a été ouverte le 1er janvier 2004. Cette zone compte 153 hectares qui regroupent la Zone La Fayette, les Hauts de Chazal, l'ancien site SM2E et tout le quartier d'habitat social avec ses 3 centres commerciaux : Ile-de-France, Epoisses et Cassin.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

109W_GB17-109W_GB21

Date

2000-2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Création du dispositif "Equipe Emploi Insertion" (Anpe, Plie,

Cote/Cotes extrêmes

109W_GB18

Date

2000-2003

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable