Cession par M. Duchet d'un terrain sis près de la Porte Taillée pour le flottage du bois : acte de cession (1796) ; acquisitions par la Ville de terrains et de bâtiments : délibération du conseil municipal, décompte, notes, correspondance (1841-1879) ; acquisition d'un domaine sis à Planoise : copie d'acte, extrait du cahier des charges, affiches (1869-1870).

Aide à la recherche

1N - Biens communaux

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1N1-107

Date

1682-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,7 ml

107 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1N13 - 1N19

Date

1791-1962

Cote/Cotes extrêmes

1N17

Date

1796-1879