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774W

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Cote/Cotes extrêmes

774W1-75

Date

1964-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,7 ml

75 unités de description

Origine

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2008, le Services Relations Intercommunales est géré par la CAGB.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/10/2013

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Origine

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Grandfontaine. - Station d'épuration de Grandfontaine, installation d’un système de télétransmission : délibérations du comité syndical, dossier de marché, procès-verbaux préalables à la réception, correspondance (1981-1987) ; plaintes pour la pollution de l’eau du ruisseau du Moulin : délibérations du comité syndical, étude, comptes rendus de réunions, plans, correspondance (1993-2005) ; raccordement au réseau des zones dépendants du Syndicat Mixte de l’Aire Industrielle Besançon-Ouest : délibération du comité syndical, comptes rendus de réunions, plan, correspondance (1996-1998).

Cote/Cotes extrêmes

774W42

Date

1981-2005

Origine

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés lieux

Grandfontaine (commune de)

Mots clés matières

Institution -- Archives municipales

Mots clés collectivités

Syndicat Intercommunal d'assainissement de Grandfontaine, Syndicat Mixte de l’Aire Industrielle Besançon-Ouest

Mots clés typologiques

DELIBERATION, DOSSIERS, CORRESPONDANCE, COMPTE-RENDU DE REUNION, ETUDE, PLAN